A CEUX QUI ONT RATÉ LE COCHE L’inoxydable Philippe Manœuvre révèle ici sa discothèque secrète, cent-onze galettes qui auraient pu devenir des tubes mais qui ont raté leur heure...
News Divers
RAMDAM !
Ce nouveau réseau, soutenu par la Sacem, a été présenté lors du MaMA par Emilie Houdebine, productrice de spectacle jeune public (fondatrice de Traffix Music / ex Furax) et...
UN NOUVEAU SITE D’INFOS POUR LES MUSIQUES ÉLECTRONIQUES
Electronic Music Factory, voici le nom de la nouvelle plateforme d’information et de ressources consacrée aux musiques électroniques. Initié par la Sacem, soutenu par des...
Ciao Léo
Ciao Léo, Lorsqu’au détour d’une allée d’un salon, en France comme à l’étranger, pointait le stand RCF, nous ne tardions bien souvent pas à apercevoir la sympathique silhouette...
QUAND PAYER LA TAXE SUR LES VÉHICULES DES SOCIÉTÉS ?
Sont assujetties à cette taxe, TVS, les entreprises propriétaires de voitures particulières ou à usage multiple destinées au transport de personnes en France. Le montant de la...
LA DIFFAMATION, DE QUOI PARLE-T-ON ?
La diffamation est définie par la loi du 29 juillet 1881 (art. 29), comme : « Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la...
PROTECTION DES MARQUES, DESSINS ET MODÈLES
Les créateurs en ont rêvé, l’INPI l’a fait ! Depuis le 16 octobre 2017, le dépôt de marques, dessins, modèles et l’inscription aux registres de propriété industrielle peut...
UN SALARIÉ A-T-IL LE DROIT D’EXERCER UNE ACTIVITÉ LORS QU’IL EST EN ARRÊT DE TRAVAIL ?
Non, rappelle la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 15 juin 2017 (Chambre civile 2, 15 juin 2017, 16-17.567). Un salarié dont l’arrêt de travail fait suite à un accident de...
DE NOUVELLES RÈGLES D’EXONÉRATION ET DE CALCUL DE L’ACCRE
L’aide aux chômeurs créant ou reprenant une entreprise consiste en une exonération partielle de charges sociales et un accompagnement pendant les premières années d’activité. Les...